LE VIEUX JAS
Présentation de la marque LE VIEUX JAS
Déposée le 16 juin 1994 par la société CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE VIEUX JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE VIEUX JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX JAS est expirée depuis le 16 juin 2004.
CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31